VTT télétravail, ASA, congés on continue mais avec quelques nuances…
La DRH vient d’éditer une nouvelle fiche du Vademecum Temps de Travail (VTT pour les initiés…rien à voir avec le Vélo Tous Terrains…) nommée Lignes directrices en matière de temps de travail consignes au 4 juin.
Rappelons les principales mesures :
Le télétravail continue à être privilégié y compris jusqu’à cinq jours par semaine. Les retours sur site doivent être réservés aux fonctions qui ne peuvent être télétravaillées. Les modalités d’accueil propres à chaque direction ont été précisées dans les plans de reprise d’activités.
Les autorisations spéciales d'absences (ASA) :
- L’agent qui ne dispose d’aucune solution de scolarité ou de garde d’un enfant de moins de 16 ans et dont le télétravail est impossible peut bénéficier d’ASA. L’agent doit fournir un justificatif au SRH de sa direction. S’il fait le choix de continuer de garder son enfant alors qu’il dispose d’une solution de scolarité ou de garde il devra poser des congés ou des RTT.
- L'agent présentant une vulnérabilité au sens du Haut conseil de la santé publique bénéficie également de cette autorisation d'absence. La demande d’ASA est attribuée sur présentation à l'UGD d'un certificat d'arrêt de travail du médecin traitant de l'agent (et non un arrêt maladie) établissant sa vulnérabilité en cas d‘exposition au Covid. L’ASA peut également être sollicitée auprès du SMP si celui-ci dispose d’informations sur la situation de l’agent. Par ailleurs, l'agent dont un proche présente une vulnérabilité ou est atteint du Covid 19, ainsi que les agents identifiés comme cas contact par le Service de Médecine Préventive, peuvent également bénéficier d’une ASA.
- Les agents dont le service est fermé et qui ne peuvent télétravailler du fait de la nature même de leurs missions sont placés en ASA dans l’attente d’une reprise de l’activité sur sites. Ils restent joignables et mobilisables, y compris dans un autre service.
Les congés maladies ordinaires, dès lors qu’il ne s’agit pas d’une prolongation d’un arrêt maladie initial saisis en « autres absences », sont à nouveau pris en compte dans le délai des 90 jours glissants. Cependant, le délai de carence ne s’applique pas jusqu’au 10 juillet.
A compter du 8 juin les congés posés et validés pour les mois de juin, juillet, aout et septembre ne peuvent plus être supprimés, sauf accord des deux parties ou situations exceptionnelles.
En fonction des nécessités de service les agents (y compris en ASA) pourront être dans l’obligation de poser au minima 3 semaines de congés consécutives ou non avant le 30 septembre.