Publié le 18 septembre 2018
Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - PDF

Elections professionnelles du 6 décembre 2018 Le 6 décembre auront lieu les élections professionnelles. Vous élirez vos représentants au Comité technique central, aux Comités techniques de direction et aux Commissions administratives paritaires.

Le CT central est compétent concernant principalement les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services après consultation et avis des CT de directions.

Le CT de direction est compétent concernant principalement les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services sur le périmètre de leur direction.

Les CAP sont compétents sur les questions d'ordre individuel résultant de l'application des dispositions statutaires, tout particulièrement pour les promotions et la discipline.

Les représentants aux CHSCT sont désignés (et non élus) par les organisations syndicales selon les résultats au CT central pour le CHSCT central et aux CT de Direction pour les CHSCT de direction.

Tentative de simplification….

Grande innovation le vote ne se fera que par correspondance. Vous recevrez à votre domicile, aux alentours du 26 novembre, le matériel de vote. Cette année une seule enveloppe, contre trois lors du précédent scrutin, contenant les professions de foi des différentes OS, les listes de candidats ainsi que le matériel de vote.

Un seul bulletin identifié (donc non transmissible à un collègue ayant perdu le sien) par code barre concernant tous les scrutins sur lesquels vous êtes électeurs (trois pour la majorité des agents mais pouvant aller jusqu’à cinq dans certains cas). Vous aurez des cases à remplir au stylo noir.

Si vous êtes joueur ou si le syndicat de votre cœur (l’UNSA bien sûr) ne présente pas de liste dans votre direction ou dans votre CAP vous pouvez « panacher » vos choix.

Rappelons cependant que seuls les votes au Comité Technique Central détermineront la représentativité de chaque organisation syndicale ainsi que les moyens syndicaux qui seront attribués à chacune.

De l’amour des matriochkas aux modalités de vote

Le bulletin sera à insérer dans une première enveloppe (pour préserver le secret du vote) qui sera insérée dans une autre enveloppe comportant votre nom et votre signature sous peine de nullité qui sera insérée dans une enveloppe T selon le principe des poupées russes.

Le courrier devra parvenir au plus tard le 6 décembre à la DRH (attention aux délais de poste). En cas d’oubli ou de grèves intempestives des services postaux des urnes « boites aux lettres » seront disposées dans les mairies le 6 décembre (sans doute de 9 h à 16h). Aucun matériel de vote ne sera disponible sur place.

Insomnies et nuit écourtées pour les délégués de liste

Le dépouillement aura lieu le 6 décembre au soir et jusqu’à tard dans la nuit (les délègues de listes désignées par les organisations syndicales étant des oiseaux de nuit, une collation légère est prévue). L’ouverture des différentes enveloppes et un premier contrôle de conformité (l’existence de la signature sur la deuxième enveloppe) se feront à la main. Le comptage sera effectué par des machines à lecture optique. Si des bulletins ont été photocopiés, seul le premier sera pris en compte.

Si vous désirez faire entendre la voix de vos collègues dans les CT de votre direction il est encore temps de présenter votre candidature. N’hésitez pas à nous contactez.