Publié le 8 février 2022
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Elections professionnelles à la Ville : un processus qui démarre tambour battant.

Le Comité Social Territorial

Le Comité Social Territorial central remplacera l’actuel comité technique central et se déclinera de la même manière qu’actuellement dans les directions. Chacun disposera, en lieu et place des actuels CHSCT,  d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Là aussi le nombre de représentants des personnels est en chute libre puisqu’en 2018 ils étaient 196 représentants titulaires (15 pour le CTC et 181 pour les CT de directions) ils ne sont plus que 173 (15 pour le CSTC et 158 pour les CST de directions).

Le nombre des CST de directions va également diminuer puisqu’il est prévu qu’il passe de 21 à 13, la Ville souhaitant regrouper les « petites » directions (en effectifs inférieurs à 1000) en un CST unique. 12 directions dont la DRH et la DFA sont concernées. L’UNSA est opposée à ce regroupement qui nie la spécificité de chacun et établit un mélange des genres sans aucun intérêt pour les personnels. Des amendements seront déposés en ce sens lors du Comité Technique Central prévu le 16 février avant la présentation des délibérations organisant les élections au Conseil de Paris du mois de Mars.

Les deux CT de service existants à la DPE sont supprimés.

Comme pour les précédentes élections, les résultats au CST Central détermineront la représentativité de chaque syndicat et les moyens qui lui sont alloués.

Les modalités de vote

Lors des élections de 2018 la Ville avait renoncé au vote à l’urne et avait opté pour le vote par correspondance avec de gros problèmes techniques lors du dépouillement ayant conduits les représentants de l’administration et des organisations syndicales à passer la nuit dans la Salle Xavier Lacoste. Une sorte de remake  d’«Une nuit au Musée » mais version « Une nuit à l’Hôtel de Ville »

Pour 2022 la ville ne veut pas revenir au vote à l’urne mais, problème, pour les CST le décret 2021-571 du 10 mai 2021 limite le vote par correspondance à des cas très particuliers. La solution unique est donc le vote électronique.

Si contre l’avis des organisations syndicales le principe est acté, les modalités pratiques ne sont pas encore définies.

Nous reviendrons naturellement sur ces sujets au fur et mesure des précisions apportées.