Publié le 9 octobre 2018
CAP : dernières réunions 2018 en vue - PDF

CAP : dernières réunions 2018 en vue Les deux dernières réunions de 2018 la CAP du corps des Attachés se tiendront en principe les 21 novembre et 3 décembre.

Ces commissions seront présidées par la nouvelle adjointe au Maire, Véronique Levieux, chargée des ressources humaines du dialogue social et de la qualité des services publics.

Ces réunions seront les dernières pour les représentants de nos collègues élus en décembre 2014. Leurs successeurs prendront leurs fonctions en 2019 après les élections professionnelles du 6 décembre 2018.

La CAP du 21 novembre devrait comporter un ordre du jour classique, détachements, intégrations.

La CAP du 3 décembre validera les résultats de l’examen professionnel du principalat. Il s’agit d’une régularisation formelle suivant les choix effectués par le jury. Elle permettra d’établir dans la foulée les arrêtés de nomination. A cette réunion devrait être présenté, pour information, les détachements dans l’emploi fonctionnel de CSA, et les nominations à l’échelon spécial de cet emploi. Comme nous l’avons indiqué (notre article du 11 septembre) s’agissant d’un emploi fonctionnel : la CAP est informée, mais ne vote pas. De même, comme pour toute nomination dans un emploi, la date d’effet est celle de l’arrêté sans rétroactivité au 1er janvier 2018.