Publié le 26 août 2014
Dans trois mois : les élections - PDF

Dans trois mois : les élections

Cette rentrée est marquée par la campagne électorale qui s'ouvrira prochainement pour les élections professionnelles du 4 décembre. Pour la première fois, les représentants des personnels au Comité Technique Central et dans les Comités Techniques des Directions vont être élus directement par l'ensemble des personnels, mode d'élection jusqu'à présent réservé aux CAP. Trois votes auront donc lieu le même jour avec un seul tour de scrutin. Les résultats au CT Central détermineront la représentativité de chaque syndicat pour les administrations parisiennes.

Trois votes et un seul tour le 4 décembre

Chaque agent va être amené à voter trois fois le même jour : > une fois pour la CAP compétente pour le corps de fonctionnaires dont il fait partie (CAP n° 2 pour les attachés) ; > une fois pour le Comité Technique (CT) de la Direction ou de l'établissement public où il exerce ses fonctions ; > une fois pour le CT Central, instance paritaire supérieure compétente - entre autres - pour émettre des avis sur l'organisation des services de la Ville et la politique de gestion des effectifs.

Un envoi postal séparé pour chacun de ces votes et contenant le matériel électoral nécessaire pour le scrutin (professions de foi, bulletins de vote) sera expédié à l'adresse personnelle de chaque agent.

Un certain nombre de collègues n'auront cependant que deux votes à émettre : - les personnels contractuels qui seront appelés à voter pour le CT de leur Direction ou de leur établissement public et le CT Central (les élections aux Commissions Consultatives Paritaires qui les concernent devant être reportées) ; - les agents des établissements publics relevant de la collectivité parisienne mais n'appartenant pas à un corps de fonctionnaires commun aux administrations parisiennes, qui voteront pour la CAP et le CT propres à leur établissement, mais pas pour le CT Central (celui-ci n'étant compétent que pour la Ville et le Département de Paris).

Les attachés exerçant leurs fonctions dans un établissement public parisien (CASVP, EPPM, etc.) voteront quant à eux trois fois (pour la CAP n° 2, pour le CT de leur établissement public, pour le CT Central) puisqu'ils appartiennent à un corps commun à l'ensemble des administrations parisiennes : les attachés d'administrations parisiennes.

Quelques points d'importance

Comme pour le dernier scrutin de 2008, les votes pourront se faire par correspondance ou sur place le jour du scrutin.

La représentativité de chaque syndicat sera déterminée en fonction des résultats au CT Central (alors qu'elle l'était jusqu'à présent en prenant en compte les résultats de l'ensemble des CAP). Cette représentativité entraînera l'attribution des moyens matériels et humains dont chaque organisation bénéficiera - c'est-à-dire, en clair, sa force pour vous défendre.

Photo  :  © Marc Michiels pour le Syndicat UNSA Attachés Paris